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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à des retours ou des échanges uniquement conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher avec précision les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur le magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de n'importe quelle couleur sur votre moniteur d'ordinateur sera exact.
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, pour participer à des concours) ou, sans demande de notre part, si vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les "commentaires"), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d'utiliser autrement, dans tous les médias, tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas tenus de (1) maintenir la confidentialité de tout commentaire ; (2) verser une indemnisation à quiconque pour tout commentaire fourni ; (3) répondre aux commentaires.
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ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
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ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
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ARTICLE 15 - DISPOSITION DIVERSE
Si une disposition de ces Conditions de Vente et d'Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions de Vente et d'Utilisation. Une telle dissociation n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation subsisteront après la résiliation de cet accord pour toutes les fins.
Ces Conditions de Vente et d'Utilisation sont effectives sauf et jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Vente et d'Utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
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ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Tout manquement de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions de Vente et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de Vente et d'Utilisation, ainsi que toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou liée au Service, constituent l'accord complet entre vous et Jenine Jewelry et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications antérieures et contemporaines, les propositions et les accords, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions de Vente et d'Utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de Vente et d'Utilisation ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés selon les lois en vigueur au 27 rue des lavandières, sainte opportune 75001, Royaume-Uni.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur cette page.
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